Mentions Legales
En vigueur au 18/09/2026
1. Editeur du site
Le site zedoc.pro est edite par :
- Raison sociale : OXILOG SARL
- RCS : Paris 840 701 007
- Siege social : 66 avenue des Champs-Elysees, 75008 Paris, France
- Email : contact@zedoc.pro
- Site web : https://zedoc.pro
2. Hebergeur
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Telephone : +33 9 72 10 10 07
- Site : https://www.ovhcloud.com
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le representant legal d'Oxilog SARL.
4. Propriete intellectuelle
L'ensemble des contenus (textes, images, logos, logiciels) presents sur le site zedoc.pro sont la propriete exclusive d'Oxilog SARL ou de ses partenaires. Toute reproduction, representation, modification ou exploitation non autorisee est interdite.
5. Donnees personnelles
Les donnees personnelles collectees sur ce site font l'objet d'un traitement conforme au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD). Pour plus de details, consultez notre Politique de Confidentialite.
6. Cookies
Le site utilise des cookies necessaires a son fonctionnement (authentification, session). Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialite.
7. Limitation de responsabilite
Oxilog SARL s'efforce de fournir des informations exactes et a jour sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la completude ou l'actualite des informations diffusees. L'utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilite exclusive.
8. Droit applicable
Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. Tout litige sera de la competence exclusive des tribunaux de Paris.
← Retour a l'accueil